leasing œuvre d'art
Theisen Patrimoine Conseil

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Défiscalisation Entreprise

Leasing en investissements d'œuvres d'art

Défiscalisation Entreprise en Œuvres d'Art

Marché de l'Art

Le marché de l’art est international donc peu impacté par les crises nationales. Revendre un objet d'art est possible partout.

leasing oeuvre art

Valeur de l'Art

C’est un « produit », dont la valeur intrinsèque est décorrélée des indicateurs de santé économique (contrairement au marché boursier).

 

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Objet de luxe

Un objet d'art est un produit de luxe, rare, précieux, unique et qui s’apprécie dans le temps. Les plus-values peuvent être très importantes.

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Valeur refuge

L'art en général et l'art contemporain en particulier est donc naturellement une valeur refuge dans un contexte de crise financière.

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Défiscalisation Entreprise en Œuvre d'Art contemporain

Louer une œuvre d’art permet à l’entreprise

D’affirmer ses valeurs culturelles et de renforcer son image; de fédérer ses publics internes et externes (actionnaires, salariés, clients…) autour de ces valeurs.

Le principe du leasing d’œuvre d’art

  • L’art est un outil de communication dont les charges sont déductibles. Reconnues comme telles par l'administration fiscale, les charges locatives d'une œuvre sont déductibles du bénéfice imposable.
  • À l’issue du contrat de leasing, une personne morale ou physique en devient propriétaire en toute légalité. Au terme du contrat de location (48 à 60 mois), The Galerie vend l'œuvre à sa valeur résiduelle, à la personne physique ou morale, caution de la bonne fin du contrat.

L’Art est un support de gestion au service des entreprises

  • Pour défiscaliser.
  • Pour optimiser la rémunération d’un chef d’entreprise ou d’un salarié et se positionner en solution alternative à l’épargne salariale.
  • Comme placement de trésorerie.

L'art en général et l'art contemporain en particulier est donc naturellement une valeur refuge dans un contexte de crise financière. La défiscalisation entreprise dans une œuvre d'art est de ce fait recommandée.

Leasing d’œuvre d’art : quelles règles ?

  • Les règles imposées par l’administration fiscale sont plus légères que pour le mécénat d’Art ,
  • Les œuvres ne sont pas obligatoirement d'artistes vivants,
  • Les Montant des loyers doivent être cohérents avec les contreparties attendues : Notre partenaire étudie vos bilans et compte de résultat afin de vous proposer un montage acceptable par l’administration fiscale.

Comme pour le mécénat

  • Exposition des œuvres dans un lieu accessible au public ou aux salariés,
  • Réservé aux entreprises commerciales (art 39-1-1° du Code Général des Impôts) : BIC en nom propre, ou toutes formes d’entreprises, soumises ou ayant opté à l’IS : SARL – SAS – SA – SNC.

L'investissement dans l'art: en achat ou en formule leasing ?

Etude comparative entre le coût réel d'un achat en direct et celui de la formule leasing pour une œuvre d'une valeur de 10 000 € (honoraires inclus) sur 48 mois.

 

Avec un leasing, le montant total des loyers versés sur 48 mois est de 13 104 € HT.

En direct, les 10 000 € que l'on convient de financer avec un crédit conso de même durée à 5% seront prélevés sur des revenus ayant subi les prélèvements fiscaux et sociaux.

 

TMI 30%

TMI 40%

LEASING

Coût total HT

 

 

13 104,00 €

Coût total crédit consommation 5%

11 053,16 €

11 053,16 €

 

Revenu avant IRPP

14 211,21 €

16 579,74 €

 

Revenu avant IRPP et CS (25%)

17 764,01 €

20 724,68 €

 

Économie formule leasing HT

36,00%

58,00%

 

Coût total TTC

 

 

15 672,38 €

Économie formule leasing TTC

13,00%

32,00%

 

En conclusion, acheter en direct coûte de 36 à 58 % plus cher que d'utiliser la formule leasing avec TVA récupérable, et de 13 à 32 % lorsque la TVA sur les loyers de leasing n'est pas récupérable.

NOS CLIENTS APPRÉCIENT

La solution originale,

La fiscalité et le montage adaptés,

Le support d'investissement qualifié.

 

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